L'enquête publique sur le projet de révision du plan d'urbanisme (PLU) de la commune de Monestier-de-Clermont, menée du jeudi 29 octobre 2020 au samedi 28 novembre 2020 inclus, soit 31 jours consécutifs, a été clôturée.
Rapport de présentation
Rapport de présentation / Diagnostic territorial
Rapport de présentation / Justifications
Projet d’Aménagement de Développement Durable
Projet d’Aménagement de Développement Durable
Règlement
Planter des haies champêtres en Isère
Règlement / Règlement graphique
Plan des Prescriptions et informations
Plan des Prescriptions et informations - Secteur Centre
Plan des Prescriptions et informations - Secteur Nord
Plan des Prescriptions et informations - Secteur Sud
Plan des Risques - Secteur Centre
Plan des Risques - Secteur Nord
Plan des Risques - Secteur Sud
Plan de ZONAGE - Secteur Centre
Annexes / Annexes Réseaux
Schéma directeur - Note capacité réseau d'eau
Schéma directeur d’alimentation en eau potable
Schéma directeur - Fiche assainissement
Schéma directeur - Carte d'aptitude des sols
Schéma directeur - Plan de zonage assainissement
Règlement Intercommunal du Service Public d’Assainissement Non Collectif
Annexes / Servitudes d’Utilité Publique et Arrêtés
Liste récapitulative des Servitudes d’Utilite Publique
Plan de Prévention de Risques Naturels
Arrêté Préfectoral Carte des zones de Risques Naturels
Carte des zones de Risques Naturels
Rapport Départemental Plan des zones de Risques Naturels
Règlement Zones de Risques Naturels
Annexes / Autres annexes
29/02/2016 - Délibération PLU MdC - Vote lancement PLU
13/02/2017 - Délibération PLU MdC - Vote PADD
12/11/2018 - Délibération CCT foncier économique
23/10/2019 - Examen au cas par cas
20/12/2019 - Avis Mission régionale d’autorité environnementale
02/03/2020 - Bilan de la concertation
Annexes / Délibérations
02/03/2020 - Bilan de la Concertation et Arrêt du projet PLU
02/03/2020 - Bilan de la concertation
Orientations aménagement
Orientations d’Aménagement et de Programmation de secteur
Orientations d’Aménagement et de Programmation Déplacements
Orientations d’Aménagement et de Programmation Patrimoniale
PLAN-GUIDE - Aménagement du secteur Pôle Gare
Avis
Avis de la Chambre de métiers et de l’artisanat
Avis de la Chambre d'Agriculture
Avis de la Direction Départementale des Territoires
Avis de la Direction Départementale des Territoires (Annexe 1)
Avis de la Direction Départementale des Territoires (Annexe 2)
Avis du Schéma de Cohérence Territoriale
Courriers reçus
Rapport d'enquête
Rapport d'enquête et conclusions
Annexes rapport d'enquête
Annexe 1 - Décision Tribunal Administratif 5 juin 2020
Annexe 1 - Arrêté municipal 1er octobre 2020
Annexe 2 - Délibération CM 29 février 2016
Annexe 2 - Délibération CM 2 mars 2020
Annexe 3 - Concertation préalable à l’enquête publique
Annexe 4 - Publicité de l’enquête - Affiches Grenoble 16 oct. 6 nov. 2020
Annexe 4 - Publicité de l’enquête - Avis d'enquête
Annexe 4 - Publicité de l’enquête - Avis d'enquête rectificatif
Annexe 4 - Publicité de l’enquête - Le dauphiné libéré
Annexe 4 - Publicité de l’enquête - Panneau lumineux 1
Annexe 4 - Publicité de l’enquête - Panneau lumineux 2
Annexe 5 - Lettres des personnes publiques - A - Avis de l’Etat 1
Annexe 5 - Lettres des personnes publiques - A - Avis de l’Etat 2
Annexe 5 - Lettres des personnes publiques - A - Avis de l’Etat 3
Annexe 5 - Lettres des personnes publiques - B - Avis du SCOT
Annexe 5 - Lettres des personnes publiques - C - Avis de la CA
Annexe 5 - Lettres des personnes publiques - D - Avis de la CDPENAF
Annexe 5 - Lettres des personnes publiques - E - Avis du Conseil Départemental
Annexe 5 - Lettres des personnes publiques - F - Avis de la CMA
Annexe 5 - Lettres des personnes publiques - G - Avis de RTE
Annexe 6 - A - Registre d’enquête
Annexe 6 - B - Courriers et mails - AMOUROUX CAVALLINI
Annexe 6 - B - Courriers et mails - LEONARDI POLIN
Annexe 6 - B - Courriers et mails - GARCIN
Annexe 6 - B - Courriers et mails - FAIVRE
Annexe 6 - B - Courriers et mails - PETITJACQUES
Annexe 6 - B - Courriers et mails - CHABUEL
Annexe 6 - B - Courriers et mails - PORTE CALAS
Annexe 6 - B - Courriers et mails - LEZE
Annexe 6 - B - Courriers et mails - GODEFROY
Annexe 6 - B - Courriers et mails - VIALLARD
Annexe 6 - B - Courriers et mails - IHLE
Annexe 6 - B - Courriers et mails - BATAILLON
Annexe 6 - B - Courriers et mails - RAVET
Annexe 6 - B - Courriers et mails - BLANC MARQUIS
Annexe 6 - B - Courriers et mails - BUCHI
Annexe 6 - B - Courriers et mails - MOLINA
Annexe 6 - B - Courriers et mails - VIALLARD
Annexe 6 - B - Courriers et mails - PORTE CALLAS (hors délai)
