L'enquête publique sur le projet de révision du plan d'urbanisme (PLU) de la commune de Monestier-de-Clermont, menée du jeudi 29 octobre 2020 au samedi 28 novembre 2020 inclus, soit 31 jours consécutifs, a été clôturée.

 Avis d'enquête publique

Rapport de présentation

 Rapport de présentation / Diagnostic territorial

 Rapport de présentation / Justifications


Projet d’Aménagement de Développement Durable

 Projet d’Aménagement de Développement Durable


Règlement

 Règlement

 Planter des haies champêtres en Isère

Règlement / Règlement graphique

 Livret patrimoine

 Atlas Emplacements réservés

 Plan des Prescriptions et informations

 Plan des Prescriptions et informations - Secteur Centre

 Plan des Prescriptions et informations - Secteur Nord

 Plan des Prescriptions et informations - Secteur Sud

 Zonage RISQUE

 Plan des Risques - Secteur Centre

 Plan des Risques - Secteur Nord

 Plan des Risques - Secteur Sud

 Plan de ZONAGE

 Plan de ZONAGE - Secteur Centre

 Plan de ZONAGE - Secteur Nord

 Plan de ZONAGE - Secteur Sud


Annexes / Annexes Réseaux

 Schéma directeur - Note capacité réseau d'eau

 Schéma directeur d’alimentation en eau potable

 Schéma directeur - Fiche assainissement

 Schéma directeur - Carte d'aptitude des sols

 Schéma directeur - Plan de zonage assainissement

 Règlement Intercommunal du Service Public d’Assainissement Non Collectif

Annexes / Servitudes d’Utilité Publique et Arrêtés

 Liste récapitulative des Servitudes d’Utilite Publique

 Plan de Prévention de Risques Naturels

 Arrêté Préfectoral Carte des zones de Risques Naturels

 Carte des zones de Risques Naturels

 Rapport Départemental Plan des zones de Risques Naturels

 Règlement Zones de Risques Naturels

Annexes / Autres annexes

 29/02/2016 - Délibération PLU MdC - Vote lancement PLU

 13/02/2017 - Délibération PLU MdC - Vote PADD

 12/11/2018 - Délibération CCT foncier économique

 23/10/2019 - Examen au cas par cas

 20/12/2019 - Avis Mission régionale d’autorité environnementale

 02/03/2020 - Bilan de la concertation

Annexes / Délibérations

 02/03/2020 - Bilan de la Concertation et Arrêt du projet PLU

 02/03/2020 - Bilan de la concertation


Orientations aménagement

 Orientations d’Aménagement et de Programmation de secteur

 Orientations d’Aménagement et de Programmation Déplacements

 Orientations d’Aménagement et de Programmation Patrimoniale

 PLAN-GUIDE - Aménagement du secteur Pôle Gare


Avis

 Avis de la CDPENAF

 Avis de la Chambre de métiers et de l’artisanat

 Avis de la Chambre d'Agriculture

 Avis du Département

 Avis de la Direction Départementale des Territoires

 Avis de la Direction Départementale des Territoires (Annexe 1)

 Avis de la Direction Départementale des Territoires (Annexe 2)

 Avis du Schéma de Cohérence Territoriale


Courriers reçus

 Courrier AMOUROUX-CAVALLINI

 Courrier FAIVRE

 Courrier GARCIN

 Courrier LEONARDI-POLIN

 Courrier PETIT JACQUES

 Courrier PORTE-CALAS

 Courrier CHABUEL

 Courrier GODEFROY

 Courrier PORTE-CALAS (2me)

 Courrier VIALLARD

 Courrier BATAILLON

 Courrier BLANC MARQUIS

 Courrier IHLE

 Courrier LEZE

 Courrier MOLINA

 Courrier RAVET

 Courrier BUCHI

 Courriel VIALLARD

Rapport d'enquête

 Rapport d'enquête et conclusions

Annexes rapport d'enquête

 Annexe 1 - Décision Tribunal Administratif 5 juin 2020

 Annexe 1 - Arrêté municipal 1er octobre 2020

 Annexe 2 - Délibération CM 29 février 2016

 Annexe 2 - Délibération CM 2 mars 2020

 Annexe 3 - Concertation préalable à l’enquête publique

 Annexe 4 - Publicité de l’enquête - Affiches Grenoble 16 oct. 6 nov. 2020

 Annexe 4 - Publicité de l’enquête - Avis d'enquête

 Annexe 4 - Publicité de l’enquête - Avis d'enquête rectificatif

 Annexe 4 - Publicité de l’enquête - Le dauphiné libéré

 Annexe 4 - Publicité de l’enquête - Panneau lumineux 1

 Annexe 4 - Publicité de l’enquête - Panneau lumineux 2

 Annexe 5 - Lettres des personnes publiques - A - Avis de l’Etat 1

 Annexe 5 - Lettres des personnes publiques - A - Avis de l’Etat 2

 Annexe 5 - Lettres des personnes publiques - A - Avis de l’Etat 3

 Annexe 5 - Lettres des personnes publiques - B - Avis du SCOT

 Annexe 5 - Lettres des personnes publiques - C - Avis de la CA

 Annexe 5 - Lettres des personnes publiques - D - Avis de la CDPENAF

 Annexe 5 - Lettres des personnes publiques - E - Avis du Conseil Départemental

 Annexe 5 - Lettres des personnes publiques - F - Avis de la CMA

 Annexe 5 - Lettres des personnes publiques - G - Avis de RTE

 Annexe 6 - A - Registre d’enquête

 Annexe 6 - B - Courriers et mails - AMOUROUX CAVALLINI

 Annexe 6 - B - Courriers et mails - LEONARDI POLIN

 Annexe 6 - B - Courriers et mails - GARCIN

 Annexe 6 - B - Courriers et mails - FAIVRE

 Annexe 6 - B - Courriers et mails - PETITJACQUES

 Annexe 6 - B - Courriers et mails - CHABUEL

 Annexe 6 - B - Courriers et mails - PORTE CALAS

 Annexe 6 - B - Courriers et mails - LEZE

 Annexe 6 - B - Courriers et mails - GODEFROY

 Annexe 6 - B - Courriers et mails - VIALLARD

 Annexe 6 - B - Courriers et mails - IHLE

 Annexe 6 - B - Courriers et mails - BATAILLON

 Annexe 6 - B - Courriers et mails - RAVET

 Annexe 6 - B - Courriers et mails - BLANC MARQUIS

 Annexe 6 - B - Courriers et mails - BUCHI

 Annexe 6 - B - Courriers et mails - MOLINA

 Annexe 6 - B - Courriers et mails - VIALLARD

 Annexe 6 - B - Courriers et mails - PORTE CALLAS (hors délai)

 Annexe 7 - Procès-verbal de synthèse