Convocation Conseil municipal

Lundi 28 septembre à 19h00 dans la salle du Conseil de la Mairie

ORDRE DU JOUR

Vote d'un secrétaire de séance

Vote du Procès-verbal du 11 juin 2026

Ordre du jour :

1. Décision modificative n°1 section de fonctionnement - Budget principal
2. Décision modificative n°2 section d'investissement - Budget principal
3. Décision modificative n°1 section d'investissement - Budget assainissement
4. Nouvelle organisation de l'occupation du gymnase du collège pour les associations - actroie d'une subvention aux associations en fonction des adhérents Monétérons
5. Réglement intérieur du conseil municipal
6. Demande de subvention pour l'achat de véhicule et de matériel de déneigement
7. Demande de subvention de l'UCAM - "Union des commerçants"
8. Octroi d'une subvention pour "le souvenir Français"
9. Octroi d'une subvention pour "les pionniers du Vercors"
10. Fixation des modalités de service à temps partiel dans le cadre de la retraite progressive
11. Adhésion au contract groupe d'assurance des risques statutaires 2027 du CDG38
12. Création d'un emploi en apprentissage au sein du service Urbanisme
13. Mise à disposition d'un adjoint technique territorial, auprès de la commune de Treffort
14. Mise en place d'une caution pour l'utilisation de la sono dans la salle des fêtes

Questions diverses :

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