Jeudi 26 février à 19h00 dans la salle du Conseil de la Mairie
ORDRE DU JOUR
Vote d'un secrétaire de séance
Vote du Procès-Verbal du 27 novembre 2025
Informations et Décisions du Maire :
- Arrêté du Maire précisant les modalités de fonctionnement du marché du dimanche matin.(arrêté ci-joint)
- Signature de la charte de partenariat entre les ultra de I'A51, les communes et l'EPCI (délibération à venir de l'EPCI)
- Recrutement d'un agent des services techniques suite au départ programmé d'un agent en poste
- Participation obligatoire de l'employeur au 01 01 2026 à hauteur de 15 € minimum sur les adhésions mutuelles
- Lancemant de la sécurisation de la rd 1075
Ordre du jour :
- INDEMNITE FORFAITAIRE COMPLEMENTAIRE POUR ELECTIONS IFCE
- ADHESION AU CONTRAT CADRE: FOURNITURE, LA GESTION ET LIVRAISON DE TITRES RESTAURANT DEMATERIALISES ET PAPIERS POUR LES AGENTS TERRITORIAUX DE L'ISERE
- DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT POUR LA RENOVATION DES TERRAINS DE TENNIS, ET LA CONSTRUCTION DE NOUVEAUX EQUIPEMENTS SPORTIFS TYPE PADELS.
- DEMANDE DE SUBVENTION AL' AGENCE NATIONALE DU SPORT (ANS) POUR LA RENOVATION DES TERRAINS DE TENNIS, ET LA CONSTRUCTION DE NOUVEAUX EQUIPEMENTS SPORTIFS TYPE PADELS.
- DEMANDE DE SUBVENTION A LA REGION AUVERGNE RHONE ALPES POUR LA RENOVATION DES TERRAINS DE TENNIS, ET LA CONSTRUCTION DE NOUVEAUX EQUIPEMENTS SPORTIFS TYPE PADELS.
- DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT POUR LE CHANGEMENT PVC PETIT ET GRAND BASSIN - PISCINE MUNICIPALE
- ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU COMITE DES FETES POUR LA SAISON 2025-2026.
- ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR LES ORGANISATEURS DU BAL DES POMPIERS PROGRAMME LE 13 JUILLET 2026,
- PROJET DE LOI DE DECENTRALISATION - SITUATION DES SYNDICATS D'ENERGIE
- DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT POUR LA RENOVATION DES LOGEMENTS COMMUNAUX
- APPROBATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT) DU 4 DECEMBRE 2025 SUR LA COMPETENCE VIE SCOLAIRE ET DE L'EVOLUTION DU MONTANT DE L'ATTRIBUTION DE COMPENSATION AFFERENTE
Questions diverses :
